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Est-ce que le juge peut passer outre l’avis des parents et instaurer une garde alternée ?
Oui, c’est le bien de l’enfant qui prévaut sur les intérêts des parents qui sont relégués au second plan! Ainsi, nonobstant et indépendamment de l’accord des parents quant à une garde alternée, le juge doit examiner si celle-ci est possible et compatible avec les intérêts de l’enfant (ATF
142 III 617 consid. 3.2.3).
Pour ce faire, il regarde, dans un premier temps, si les deux parents possèdent des capacités éducatives, lesquelles sont nécessaires pour pouvoir envisager la mise en place d’une garde alternée. L’existence d’une bonne capacité et volonté des parents de communiquer et coopérer est également analysée en raison notamment des contraintes organisationnelles inhérentes à ce mode de garde. En revanche, il ne saurait être déduit du seul refus d’instaurer la garde alternée une incapacité à coopérer entre les parents. L’existence de conflits avérés et récurrents sur des questions en lien avec l’enfant a toutefois tendance à exposer celui-ci à une situation conflictuelle qui pourrait aller à l’encontre de son bien-être.
Dans un second temps, le juge prend en compte de nombreux autres critères qui sont interdépendants et dont l’importance respective varie en fonction des circonstances du cas d’espèce, tels que :
− La situation géographique et la distance séparant les logements des parents
− La stabilité qu’apporte à l’enfant le maintien de la situation antérieure. Ainsi, des parents qui s’occupaient de l’enfant en alternance avant la séparation se verront plus facilement accorder une garde alternée.
− La possibilité pour les parents de s’occuper personnellement de l’enfant.
− L’âge de l’enfant et son appartenance à une fratrie ou à un cercle social.
− Le souhait de l’enfant, même si celui-ci ne dispose pas de la capacité de discernement. Dans ce cas, le juge détermine la nécessité de faire appel un spécialiste pour interpréter la volonté de l’enfant.